En vertu de la liberté des conventions matrimoniales dont ils jouissent, les époux ne sont pas seulement libres de choisir le régime matrimonial qui leur sied, peu importe qu’il soit ou non prévu par le Code civil ou par une loi étrangère, ils disposent également de la faculté d’aménager le régime pour lequel ils optent.
Pour ce faire, ils peuvent :
- Soit combiner des régimes matrimoniaux préexistants entre eux
- Soit aménager les règles d’un régime préexistant
Nous nous focaliserons ici sur la seconde hypothèse.
L’aménagement des règles d’un régime préexistant est de loin la situation la plus courante.
Il s’agira, en substance, pour les époux de modifier le régime matrimonial pour lequel ils ont opté selon des modalités diverses.
Il pourra s’agir d’aménager, tantôt la répartition des biens, tantôt la répartition des pouvoirs, sous réserve de ne pas contrevenir à l’ordre public matrimonial.
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[1] J. Flour et G. Champenois, Les régimes matrimoniaux, éd. Armand Colin, 2001, n°159, p.149.
