La solidarité (active et passive): régime juridique

Accueil›Droit des obligations›Droit des contrats›La solidarité (active et passive): régime juridique La solidarité figure parmi les modalités les plus singulières de l’obligation plurale : là où la pluralité de sujets se résout ordinairement par le fractionnement de la dette en autant de parts qu’il existe de créanciers ou de débiteurs, elle maintient au contraire l’unité de […]

L’obligation plurale

Accueil›Droit des obligations›Droit des contrats›L'obligation plurale Sommaire I) L’obligation plurale par ses objets A) L’obligation cumulative B) L’obligation alternative C) L’obligation facultative II) L’obligation plurale par ses sujets A) Les obligations conjointes : le principe de division L’effet de la division B) Les obligations au total : exceptions au principe de division 1. L’obligation solidaire […]

L’obligation in solidum

Accueil›Droit des obligations›Droit des contrats›L'obligation in solidum Sommaire 1. Obligation in solidum et obligation solidaire : une solidarité prétorienne 2. Le domaine d’application de l’obligation in solidum 3. Les effets de l’obligation in solidum 4. Les recours entre codébiteurs Lorsqu’une victime subit un même dommage du fait de plusieurs responsables, doit-elle morceler ses poursuites et […]

La solidarité passive

Accueil›Droit des obligations›Droit des contrats›La solidarité passive Lorsqu’une même dette pèse sur plusieurs débiteurs, le droit commun la divise et n’expose chacun qu’à sa part ; la solidarité passive renverse cette logique en reconstituant, au profit du créancier, une obligation au tout dont il peut exiger l’intégralité de n’importe lequel des codébiteurs. Modalité parmi les […]

L’obligation conjointe ou divise

Accueil›Droit des obligations›Droit des contrats›L'obligation conjointe ou divise L’obligation ne se laisse pas toujours réduire à la rencontre de deux personnes : il arrive qu’un même lien réunisse, du côté du créancier comme de celui du débiteur, plusieurs têtes, et c’est alors la répartition de la prestation entre elles qui commande tout. Lorsque cette pluralité […]

L’obligation plurale par ses objets: les obligations cumulatives, alternatives et facultatives

Accueil›Droit des obligations›Droit des contrats›L'obligation plurale par ses objets: les obligations cumulatives, alternatives et facultatives Sommaire La pluralité d’objets : trois figures d’obligation I. L’obligation cumulative II. L’obligation alternative A. Définition B. Champ d’application C. L’option D. L’impossibilité d’exécution III. L’obligation facultative Une même obligation peut porter sur plusieurs prestations sans que le débiteur soit […]