La solidarité (active et passive): régime juridique

Accueil›Théorie générale›La solidarité (active et passive): régime juridique La solidarité figure parmi les modalités les plus singulières de l’obligation plurale : là où la pluralité de sujets se résout ordinairement par le fractionnement de la dette en autant de parts qu’il existe de créanciers ou de débiteurs, elle maintient au contraire l’unité de la prestation et […]

L’obligation plurale

Accueil›Régime général des obligations›L'obligation plurale Sommaire I) L’obligation plurale par ses objets A) L’obligation cumulative B) L’obligation alternative C) L’obligation facultative II) L’obligation plurale par ses sujets A) Les obligations conjointes : le principe de division L’effet de la division B) Les obligations au total : exceptions au principe de division 1. L’obligation solidaire a. […]

L’obligation in solidum

Accueil›Régime général des obligations›L'obligation in solidum Sommaire I) Obligation in solidum / obligation solidaire II) Domaine d'application de l'obligation in solidum III) Les effets de l'obligation in solidum IV) Les recours entre les codébiteurs Lorsqu’une victime subit un même dommage du fait de plusieurs responsables, doit-elle morceler ses poursuites et réclamer à chacun sa quote-part ? […]

La solidarité passive

Accueil›Régime général des obligations›La solidarité passive Lorsqu’une même dette pèse sur plusieurs débiteurs, le droit commun la divise et n’expose chacun qu’à sa part ; la solidarité passive renverse cette logique en reconstituant, au profit du créancier, une obligation au tout dont il peut exiger l’intégralité de n’importe lequel des codébiteurs. Modalité parmi les plus […]

L’obligation conjointe ou divise

Accueil›Régime général des obligations›L'obligation conjointe ou divise L’obligation ne se laisse pas toujours réduire à la rencontre de deux personnes : il arrive qu’un même lien réunisse, du côté du créancier comme de celui du débiteur, plusieurs têtes, et c’est alors la répartition de la prestation entre elles qui commande tout. Lorsque cette pluralité de […]

L’obligation plurale par ses objets: les obligations cumulatives, alternatives et facultatives

Accueil›Régime général des obligations›L'obligation plurale par ses objets: les obligations cumulatives, alternatives et facultatives Sommaire Le titulaire de l'option Les effets de l'option Notion Régime Une même obligation peut porter sur plusieurs prestations sans que le débiteur soit pour autant tenu de les fournir toutes. La pluralité d’objets, loin d’être une simple curiosité de classification, […]