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La validité du contrat
Explorez les conditions essentielles de validité du contrat : capacité des parties, représentation, intégrité du consentement et licéité du contenu.
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Droit des contrats – La capacité
Explorez l'ensemble des fiches consacrées à la capacité juridique : notion, distinctions avec le pouvoir et la représentation.
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La représentation
Explorez l'ensemble des fiches consacrées à la représentation : notion, sources, conditions, étendue, effets et sanctions du dépassement ou du détournement de pouvoir.
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Droit des contrats – Le consentement
Explorez l'ensemble des fiches consacrées au consentement : existence du consentement et vices du consentement (erreur, dol, violence).
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Le contenu du contrat
Explorez l'ensemble des fiches consacrées au contenu du contrat : licéité et objet, équivalence des prestations et clauses abusives.
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