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Tous les articles Gdroit rattachés à « crédit ». Chaque étude associe la règle de droit dans sa forme canonique aux arrêts de la Cour de cassation qui la fondent.

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Les variétés de créditSi la notion de crédit se laisse ramener à une opération unique — l'avance d'un pouvoir d'achat consentie à charge de restitution et de rémunération —, sa physionomie se brouille d…Déc 201779 min
Les effets de la procédure de conciliation: délais de paiement, remises de dette, irresponsabilité des créanciers, privilège de conciliationUne fois nouée la négociation entre le débiteur et ses créanciers, encore faut-il que celle-ci débouche sur un accord, puis que cet accord produise les effets escomptés et résiste…Juil 201799 min
Notions et fonctions de la lettre de changeLa lettre de change — la traite du langage des affaires — est sans doute le plus ancien et le plus achevé des effets de commerce. Née au Moyen Âge pour soustraire l'or des marchand…Mar 201611 min