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choses consomptibles

Tous les articles Gdroit rattachés à « choses consomptibles ». Chaque étude associe la règle de droit dans sa forme canonique aux arrêts de la Cour de cassation qui la fondent.

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Les classifications des biensLes classifications des biens sont à l’image de leur variétés: nombreuses. A l’examen, classiquement on distingue la classification primaire, qui repose sur la distinction entre le…Sep 2020144 min
Les effets attachés à l’extinction de l’usufruit: la restitution de la chose et le règlement des comptesL’usufruit est, par nature, un droit temporaire : il s’éteint au plus tard à la mort de l’usufruitier, et bien souvent plus tôt — par l’arrivée du terme, par la consolidation, par…Avr 202018 min
Le régime juridique de l’usufruitL’usufruit est défini à l’article 578 du Code civil comme « le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d’en conserv…Avr 2020278 min
L’objet de l’usufruit (choses corporelles et incorporelles, choses consomptibles, droits sociaux, universalités etc.)Sur quoi l'usufruit peut-il porter ? La question paraît théorique ; elle est en réalité le premier réflexe du praticien qui constitue ou recueille un usufruit, car de la nature de…Avr 202018 min
Les attributs du droit de propriété: l’usus, le fructus et l’abususLe droit de propriété confère un spectre de prérogatives des plus large à son titulaire regroupées en trois attributs.Mar 202062 min
La notion de bienLe Code civil est silencieux sur la notion de « bien ». Pourtant, il lui consacre un livre entier (le Livre II), intitulé « Des biens et des différentes modifications de la proprié…Déc 2019162 min
De la distinction entre les choses consomptibles et les choses non-consomptiblesToutes les choses ne survivent pas à l'usage que l'on en fait. Certaines — l'argent, le grain, le carburant, une cartouche d'encre — s'épuisent dès la première utilisation : on ne…Nov 20198 min