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Tous les articles Gdroit rattachés à « juge ». Chaque étude associe la règle de droit dans sa forme canonique aux arrêts de la Cour de cassation qui la fondent.

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Le caractère unilatéral du cautionnementParmi les traits qui dessinent la physionomie du cautionnement, l'un retient particulièrement l'attention : l'engagement de la caution n'appelle, en principe, aucune contrepartie d…Déc 202116 min
Le caractère accessoire du cautionnementDe tous les caractères qui façonnent la notion de cautionnement, le caractère accessoire est sans doute le plus déterminant : c'est lui qui subordonne le sort de l'engagement de la…Déc 202129 min
Cautionnement: la qualification de l’accord conclu entre le débiteur et la cautionLa formation du cautionnement procède d'une rencontre des volontés dont la garantie tire à la fois son existence et sa physionomie ; or cette rencontre ne se limite pas au seul rap…Déc 202141 min
Le cautionnement s’analyse-t-il en une stipulation pour autrui?La formation du cautionnement suppose, en principe, la rencontre de deux volontés : celle de la caution et celle du créancier. Reste à savoir si cette rencontre est véritablement i…Déc 202121 min
Notion de cautionnement: les éléments constitutifsAu sein de l'étude consacrée à la notion de cautionnement — ses éléments constitutifs et ses caractères —, ce sont les seuls éléments constitutifs qu'il s'agit ici d'isoler : ce qu…Déc 202165 min
Les sûretés: notion, fonctions et classificationsLe terme sûreté provient du nom latin securus (se pour sine : sans et cura : souci) qui signifie littéralement exempt de tout danger, en sécurité, où l’on n’a rien à craindre.Nov 2021185 min
Le caractère accessoire des sûretés: théorie généraleAu sein de l'étude des sûretés — de leur notion, de leurs fonctions et de leurs classifications —, le caractère accessoire occupe une place singulière : il ne décrit pas une catégo…Nov 202138 min
La propriété-sûreté (retenue ou cédée): vue généraleGarantir le paiement d'une dette n'est pas le monopole des droits réels accessoires — gage, hypothèque, nantissement. Le droit réel principal par excellence, la propriété, peut tou…Nov 202130 min
Les droits réels accessoires: le droit de préférence et le droit de suiteAu sein des sûretés réelles, deux prérogatives concentrent toute la force que le créancier tire de l'affectation d'un bien : le droit de préférence, qui lui assure d'être payé avan…Nov 202137 min
Qu’est-ce qu’une sûreté réelle? Vue généraleAu sein de la grande division qui ordonne le Livre IV du Code civil, la sûreté réelle occupe une place singulière : là où la sûreté personnelle adjoint au débiteur un second patrim…Nov 202151 min