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Droit de la responsabilité

Tous les articles Gdroit rattachés à « Droit de la responsabilité ». Chaque étude associe la règle de droit dans sa forme canonique aux arrêts de la Cour de cassation qui la fondent.

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L’imputabilité de la faute en matière de responsabilité du fait personnelAvant d’examiner l’exigence d’imputabilité, il convient de rappeler ce qu’est, en droit commun, la faute dont elle conditionne le rattachement à un auteur. Classiquement, la faute…Oct 201644 min
La responsabilité du fait personnelPour que la responsabilité civile de l’auteur d’un dommage puisse être recherchée, trois conditions cumulatives doivent être remplies :Oct 2016108 min
Théorie de l’équivalence des conditions et théorie de la causalité adéquateLa causalité demeure l'élément le plus insaisissable de la responsabilité civile : une fois le dommage constaté et le fait générateur identifié, encore faut-il établir que le secon…Sep 201666 min
Causes d’exonération: cause étrangère et force majeureParmi les trois leviers offerts au défendeur pour faire échec à l'action en réparation, la cause étrangère occupe une place singulière : elle ne discute ni la faute ni le dommage,…Sep 201642 min
Le lien de causalitéL’exigence d’un rapport de causalité entre le fait générateur et le dommage constitue le troisième terme de l’équation en matière de responsabilité délictuelle.Sep 201699 min
Les variétés de préjudicesLe préjudice ne se laisse pas appréhender d'un seul tenant : derrière l'unité de la notion se cache une multiplicité de figures, dont chacune sollicite une appréciation propre et o…Sep 201685 min
Focus sur l’affaire PerrucheRendu en assemblée plénière le 17 novembre 2000, l'arrêt Perruche a posé une question que la théorie générale du dommage peine encore à absorber : un enfant né handicapé peut-il se…Sep 201646 min
Les caractères du dommageUne fois admis que le dommage est la première condition de la responsabilité civile, encore faut-il savoir quelles atteintes ouvrent droit à réparation : tout préjudice n'est pas,…Sep 201653 min
Le préjudice par ricochetAu sein de la théorie du dommage, le préjudice par ricochet occupe une place singulière : il n'existe que par le malheur d'autrui, et pourtant la douleur ou la perte qu'il inflige…Sep 20169 min
La perte d’une chanceToute lésion ne se résout pas dans une perte effectivement subie : il arrive que le dommage réside dans l'avantage que la victime n'a pu recueillir, dans cet espoir légitime que la…Sep 201612 min