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Le contrat d’assurance

Explorez l'ensemble des études consacrées au contrat d'assurance : formation, exécution, parties et résiliation du contrat.

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Contrat d’assurance – Généralités

Découvrez les notions fondamentales du contrat d'assurance : définition, nature juridique, caractères distinctifs et règles encadrant son contenu.

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Les personnes concernées par le contrat d’assurance

Explorez l'ensemble des études consacrées aux parties, assurés, bénéficiaires et intermédiaires dans les contrats d'assurance régis par le Code des assurances et le Code de la mutualité.

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La formation du contrat d’assurance

Explorez les études consacrées à la formation du contrat d'assurance : phase précontractuelle, obligations d'information et conclusion du contrat.

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L’objet du contrat d’assurance

Explorez l'ensemble des études consacrées à l'objet du contrat d'assurance : généralités, obligation de garantir, exclusions légales et conventionnelles, interdictions de garantir.

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L’exécution du contrat d’assurance

Découvrez les mécanismes essentiels de l'exécution du contrat d'assurance : paiement de la prime et gestion du sinistre.

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La résiliation du contrat d’assurance

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