Études de la rubrique
La conclusion du contrat
Explorez l'ensemble des études consacrées à la conclusion du contrat : avant-contrats et rencontre des volontés.
ILes avant-contrats
IILa rencontre des volontés
- Liberté et rupture des négociations: régime juridique des pourparlers 57 minà jour
- L’échange des consentements ou la rencontre de l’offre et de l’acceptation 124 minà jour
- Le régime juridique de l’offre: notion, caractères, révocation, caducité et réforme des obligations 62 minà jour
- Le régime juridique de l’acceptation: notion, caractères, étendue, manifestation et réforme des obligations 64 minà jour
- Les contrats entre absents (ou par correspondance) : les théories de l’émission et de la réception 43 minà jour
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Pour aller plus loin
Les ouvrages de référence sur les questions que traite cette étude.
Pour aborder la matière
- Droit des obligations 2027. 19e éd.Stéphanie Porchy-Simon · Dalloz
- Droit des obligations 2026. 29e éd.Laetitia Tranchant · Dalloz
- L'essentiel du droit des obligationsCorinne Renault-Brahinsky · Gualino
Les ouvrages de référence
- Droit civil Les obligations. 13e éd.François Terré · Dalloz
- Droit des obligationsPhilippe Malaurie · LGDJ
- Droit civil. Les obligations. 19e éd. - L'acte juridiqueJacques Flour · Sirey
- Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligationsOlivier Deshayes · LexisNexis
- Droit des obligationsPhilippe Delebecque · LexisNexis
- Le nouveau droit des obligations - Commentaire théorique et pratique dans l'ordre du Code civilGaël Chantepie · Dalloz
- Droit civil. Les obligations. 15e éd. - Le fait juridique - Tome 2Jacques Flour · Sirey
Le code
Le vocabulaire juridique
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