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choses sans maître

Tous les articles Gdroit rattachés à « choses sans maître ». Chaque étude associe la règle de droit dans sa forme canonique aux arrêts de la Cour de cassation qui la fondent.

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L’occupation des trésors et des épavesMaître absolu de la chose qu'il appréhende, l'occupant fait naître son droit sur certains biens d'une nature particulière : ceux que nul ne possède encore et ceux que le sort a sou…Sep 202049 min
L’occupation des choses sans maîtreParmi les modes d'acquisition originaire de la propriété, l'occupation occupe une place singulière : elle confère un droit né directement sur la tête de celui qui appréhende une ch…Sep 2020100 min
L’occupation: régime juridiqueAlors qu’elle n’est pas envisagée par l’article 712 du Code civil, l’occupation est selon des auteurs « le prototype de l’acquisition originaire ».Sep 2020130 min
L’acquisition de la propriété: vue généraleLa propriété est le plus complet des droits réels — mais nul ne naît propriétaire d'une chose : on le devient. Toute la question est de savoir par quelle voie un bien entre dans un…Sep 20206 min
Les classifications des biensLes classifications des biens sont à l’image de leur variétés: nombreuses. A l’examen, classiquement on distingue la classification primaire, qui repose sur la distinction entre le…Sep 2020144 min
La notion de bienLe Code civil est silencieux sur la notion de « bien ». Pourtant, il lui consacre un livre entier (le Livre II), intitulé « Des biens et des différentes modifications de la proprié…Déc 2019162 min
Les choses sans maître: notion, régimeParmi les biens, certains se signalent par une absence : celle de tout maître. Ni l'air ni la haute mer, qui échappent par essence à l'appropriation, ni l'objet égaré dont un propr…Déc 201942 min