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Droit des obligations

Tous les articles Gdroit rattachés à « Droit des obligations ». Chaque étude associe la règle de droit dans sa forme canonique aux arrêts de la Cour de cassation qui la fondent.

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La novation – ConditionsÉteindre pour créer, créer pour éteindre : la novation tient tout entière dans cette réciprocité, qui interdit de la réduire à la disparition d'une dette comme à la naissance d'un…Fév 202690 min
La novation par changement de débiteur ou de créancierÉteindre une obligation pour en faire naître aussitôt une autre : telle est l'opération singulière par laquelle un rapport d'obligation change de titulaire sans jamais se transmett…Fév 202669 min
La novation pour changement de l’obligationÉteindre pour créer, créer pour éteindre : la novation tient tout entière dans ce double mouvement où l'obligation nouvelle ne naît que de la disparition de l'ancienne, en un seul…Fév 202673 min
La novation – EffetsPeu de mecanismes du droit des obligations conjuguent avec autant de nettete la destruction et la creation : la novation eteint un rapport pour lui en substituer aussitot un autre,…Fév 202678 min
La confusion – effetsLorsque les qualités de créancier et de débiteur viennent à se réunir sur une même tête, le rapport d'obligation perd le vis-à-vis qui le rendait concevable, nul ne pouvant se pour…Fév 202680 min
La confusion – ConditionsNul ne saurait être son propre créancier : de cette évidence logique, la confusion tire un effet redoutable, celui d'anéantir un rapport d'obligation par le seul jeu d'un événement…Fév 202664 min
La novation – Vue généralePeu de mécanismes logent autant de puissance dans un si mince espace : d'un même trait de volonté, la novation efface un lien obligatoire et en fait naître un autre, l'extinction n…Fév 202676 min
La confusion – Vue généraleNul ne peut être à la fois créancier et débiteur de lui-même : lorsque deux qualités que le droit tient pour inconciliables viennent se réunir sur une même tête, le rapport de droi…Fév 202671 min
La remise de dette – EffetsLa remise de dette paraît n'être qu'un acte de renoncement, l'abandon volontaire d'une créance par celui-là seul qui pouvait l'exiger. Sa portée véritable se mesure pourtant ailleu…Fév 2026105 min
La remise de dette – ConditionsÉteindre une créance sans en recevoir le paiement suppose bien davantage qu'un geste de bienveillance : la remise de dette est un contrat, et l'inertie du créancier ne suffira jama…Fév 202680 min